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EDITEUR DU SITE

SARL Maison Laugier, au capital social de 10 000 €

Adresse postale : 6 rue Thomassin – 69002 LYON – FRANCE

Téléphone : 04 87 37 57 62

Site web : https://maisonlaugier.com

Contact : info@maisonlaugier.com

RCS 823 719 414

Siret : 82371941400026

APE : 4775Z

N° déclaration CNIL : 2086658

RESPONSABLE PUBLICATION

Elodie Campagne, représentant légal de Maison Laugier.

HÉBERGEUR

OVH, plateforme de gestion et création de sites internet

2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE

www.ovh.com

CONDITIONS D’UTILISATION

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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Maison Laugier. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) sous le numéro 2086658.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Maison Laugier – 6 rue Thomassin – 69002 LYON, ou par voie électronique à l’adresse email suivante : info@maisonlaugier.com.

CONFIDENTIALITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Maison Laugier à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès écrit de Maison Laugier. Cette représentation ou reproduction sans autorisation, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Maison Laugier est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.maisonlaugier.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (“lien profond”) est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (“framing”), sauf l’autorisation expresse et préalable de Maison Laugier. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : info@maisonlaugier.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

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